Bibliothèque numérique de la DSIA
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Auteur Nicéphore Soglo |
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Arrêté portant organisation et fonctionnement des caisses secours des Forces Armées du Bénin / Nicéphore Soglo
Titre : Arrêté portant organisation et fonctionnement des caisses secours des Forces Armées du Bénin Type de document : document officiel Auteurs : Nicéphore Soglo, Ministre de la Défense Nationale Editeur : Ministère de la Défense Nationale Année de publication : 15 Octobre 1990 Collection : Arrêtés ISBN/ISSN/EAN : N° 0003/MDN/DC/DAGB Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Avantages et obligations du Personnel
Actes officiels:Avantages et obligations du Personnel:Arrêtés
Textes règlementaires et de nomination à la DSIA
Textes règlementaires et de nomination à la DSIA:ArrêtésMots-clés : Personnel militaire Forces Armées Béninoises Fonds Caisses secours Documents numériques
Version PDF Arrêté N° 0003/MDN/DC/DAGBAdobe Acrobat PDF Décret portant admission à la retraite du Général de Brigade Chabi Chaad Mathieu Kérékou des Forces Armées Béninoises / Matthieu Kérékou
Titre : Décret portant admission à la retraite du Général de Brigade Chabi Chaad Mathieu Kérékou des Forces Armées Béninoises Type de document : document officiel Auteurs : Matthieu Kérékou, Président de la République ; Nicéphore Soglo, Premier Ministre Editeur : Présidence de la République Année de publication : 11 Juin 1990 Collection : Décrets ISBN/ISSN/EAN : N° 90-99 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Actes abrogés
Actes officiels:Actes abrogés:Décrets
Actes officiels:Avantages et obligations du Personnel:Décrets:Décrets d'admission à la retraiteMots-clés : Admission à la retraite Officiers généraux Général de brigade Forces Armées Béninoises Mathieu Kérékou 1er Juin 1990 Documents numériques
Version PDF N° 90-99Adobe Acrobat PDF Decret portant allocation d'indemnités forfaitaires aux personnalités politiques et administratives et à leurs collaborateurs immédiats / Nicéphore Soglo
Titre : Decret portant allocation d'indemnités forfaitaires aux personnalités politiques et administratives et à leurs collaborateurs immédiats Type de document : document officiel Auteurs : Nicéphore Soglo, Président de la République ; Désiré Vieyra, Ministre d'Etat ; Paul Dossou, Ministre Editeur : Présidence de la République Année de publication : 23 Novembre 1992 ISBN/ISSN/EAN : N°92-315 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Avantages et obligations du Personnel
Actes officiels:Avantages et obligations du Personnel:DécretsMots-clés : Allocations Indemnités Personnalités Politique Administrative Fonction Documents numériques
Version pdf Décret N°92-315Adobe Acrobat PDF
Supplément de Loi N° 90-015 portant abrogation de l'ordonnance N°77-14 portant création des Forces armées populaires du Bénin / Matthieu Kérékou
Titre : Loi N° 90-016 portant création des Forces armées béninoises Type de document : document officiel Auteurs : Matthieu Kérékou, Président de la République ; Nicéphore Soglo, Premier Ministre Année de publication : 18 juin 1990 ISBN/ISSN/EAN : N° 90-016 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services
Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services:LoisMots-clés : Création Forces Armées Béninoises Est accompagné deDocuments numériques
Version PDF Loi N° 90-016Adobe Acrobat PDF Loi N° 92-034 portant modification de la Loi n° 81- 014 du 10 octobre 1981 portant Statut Général des Personnels Militaires des Forces Armées Béninoises. / Nicéphore Soglo
Titre : Loi N° 92-034 portant modification de la Loi n° 81- 014 du 10 octobre 1981 portant Statut Général des Personnels Militaires des Forces Armées Béninoises. Type de document : document officiel Auteurs : Nicéphore Soglo, Président de la République Année de publication : 30 Décembre 1992 ISBN/ISSN/EAN : N°92-034 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Organisation et gestion du Personnel
Actes officiels:Organisation et gestion du Personnel:LoisDocuments numériques
Version PDF Loi N° 92-034Adobe Acrobat PDF