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DECRET N°2020-589 DU 23 DECEMBRE 2020 portant radiation du chef de bataillon CHAOU Déhoubo Romuald Sosthène des FAB pour cause de décès / Patrice Talon
Titre : DECRET N°2020-589 DU 23 DECEMBRE 2020 portant radiation du chef de bataillon CHAOU Déhoubo Romuald Sosthène des FAB pour cause de décès Type de document : document officiel Auteurs : Patrice Talon, Président de la République ; Romuald Wadagni, Ministre ; Fortunet Alain Nouatin, Ministre d'Etat chargé de la Défense Nationale Editeur : Présidence de la République Année de publication : 2020 ISBN/ISSN/EAN : N°2020-589 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels:Organisation et gestion du Personnel:Décrets Mots-clés : décret radiation portant cba chaou sosthène décès fab article mort incorporé bataillon chef Documents numériques
version Pdf Décret N°2020-589Adobe Acrobat PDF Décret N°2020-601 du 23 DECEMBRE 2020 portant code d'éthique et de déontologie dans la commande publique / Patrice Talon
Titre : Décret N°2020-601 du 23 DECEMBRE 2020 portant code d'éthique et de déontologie dans la commande publique Type de document : document officiel Auteurs : Patrice Talon, Président de la République ; Romuald Wadagni, Ministre ; Alayi Adidjatou Mathys, Ministre Editeur : Présidence de la République Année de publication : 2020 ISBN/ISSN/EAN : N°2020-601 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services
Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services:DécretsMots-clés : 2020-601 fixant décret marché public decembre 2020 article code déontologie ethique commande publique Documents numériques
version Pdf Décret N°2020-601Adobe Acrobat PDF Décret N°2020-595 du 23 DECEMBRE 2020 portant attributions, organisation et fonctionnement de l'Autorité de régulation des marchés publics / Patrice Talon
Titre : Décret N°2020-595 du 23 DECEMBRE 2020 portant attributions, organisation et fonctionnement de l'Autorité de régulation des marchés publics Type de document : document officiel Auteurs : Patrice Talon, Président de la République ; Romuald Wadagni, Ministre ; Sévérin QUENUM, Ministre Editeur : Présidence de la République Année de publication : 2020 ISBN/ISSN/EAN : N°2020-595 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services
Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services:DécretsMots-clés : 2020-595 attribution décret marché public organisation fonctionnement decembre 2020 article Documents numériques
version Pdf Décret N°2020-595Adobe Acrobat PDF Décret N° 2023-224 du 03 MAI 2023 portant attributions, composition et fonctionnement de la commission de réforme pour infirmité incurable,des personnels des forces de défense, de sécurité et assimilées / Patrice Talon
Titre : Décret N° 2023-224 du 03 MAI 2023 portant attributions, composition et fonctionnement de la commission de réforme pour infirmité incurable,des personnels des forces de défense, de sécurité et assimilées Type de document : document officiel Auteurs : Patrice Talon, Président de la République ; Fortunet Alain Nouatin, Ministre Délégué chargé de la Défense Nationale ; Romuald Wadagni, Ministre ; Alassane SEIDOU, Ministre ; José Tonato, Ministre Editeur : Présidence de la République Année de publication : 2023 ISBN/ISSN/EAN : Décret N° 2023-224 du 03 MAI 2023 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services:Décrets Mots-clés : Decret décret attribution composition fonctionnement conseil santé forces défense defense sécurité securite présidence presidence directeur central service armée police républicaine republicaine ministre,charge chargé publique eau forêt,chasse douane médecins medecin médecin spécialiste dossier procès verbal opération certificat réforme reforme infirmité incurable infirmite assimilé développement durable juger juge incapicité Documents numériques
Décret N° 2023-224 du 03 MAI 2023Adobe Acrobat PDF DECRET N° 2023-308 DU 07 JUIN 2023 PORTANT PROMOTION AU GRADE DE CAPITAINE ET HOMOLOGUES DE CERTAINS OFFICIERS DES FORCES ARMEES BENINOISES / Patrice Talon
Titre : DECRET N° 2023-308 DU 07 JUIN 2023 PORTANT PROMOTION AU GRADE DE CAPITAINE ET HOMOLOGUES DE CERTAINS OFFICIERS DES FORCES ARMEES BENINOISES Type de document : document officiel Auteurs : Patrice Talon, Président de la République ; Romuald Wadagni, Ministre ; Fortunet Alain Nouatin, Ministre Délégué chargé de la Défense Nationale Editeur : Présidence de la République Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels:Organisation et gestion du Personnel:Décrets Mots-clés : promotion grade superieur supérieur capitaine homologue certains officiers fores armées armees beninoises béninoises terre air marine nationale garde cne Documents numériques
DECRET N°2023-308 DU 07 JUIN 2023Adobe Acrobat PDF Décret N°2021-457 DU 15 Septembre 2021 portant attributions, organisation et fonctionnement de la Direction générale des Eaux,Forêt et Chasse / Patrice Talon
PermalinkDécret N°2021-455 DU 15 Septembre 2021 portant attributions, organisation et fonctionnement de la Direction générale des Douanes / Patrice Talon
PermalinkDécret N°2020-590 du 23 Décembre 2020 portant déchéance de grade et radiation du vétérinaire-commandant ALLASSANE-KPEMBI Imourana de l'Armée de Terre de l'effectif des Forces Armées Béninoises pour cause de désertion / Patrice Talon
PermalinkDECRET N° 2023-298 DU 07 JUIN 2023 PORTANT RADIATION POUR CAUSE DE DECES DU CAPITAINE-MAJOR AKINERINLA OLATOUNDJI SERGES AUGUSTE DES FORCES ARMEES BENINOISES / Patrice Talon
PermalinkDécret N°2020-603 du 23 DECEMBRE 2020 fixant les procédures et modalités de passation des marchés publics relatifs aux besoins de défense et de sécurité nationales exigeant le secret / Patrice Talon
PermalinkDécret N°2021-460 DU 15 Septembre 2021 portant régime indemnitaire des personnels militaires des forces de défense et de sécurité engagés dans les opérations,missions et activités spéciales à l'intérieur du territoire national / Patrice Talon
PermalinkDécret N°2020-599 du 23 DECEMBRE 2020 fixant les seuils de passation, de sollicitation de prix, de dispense et de contrôle des marchés publics / Patrice Talon
PermalinkDecret portant allocation d'indemnités forfaitaires aux personnalités politiques et administratives et à leurs collaborateurs immédiats / Nicéphore Soglo
PermalinkDECRET N° 2023-309 DU 07 JUIN 2023 PORTANT PROMOTION AU GRADE DE CAPITAINE-MAJOR ET HOMOLOGUES DE CERTAINS OFFICIERS DES FORCES ARMEES BENINOISES / Patrice Talon
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