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Auteur Aurélien AGBENONCHI |
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loi N° 2020-11 du 27 avril 2020 portant autorisation d'adhésion à la convention des Nations Unis sur la circulation routière,adoptée à Vienne le 08 novembre 1968 / Patrice Talon
Titre : loi N° 2020-11 du 27 avril 2020 portant autorisation d'adhésion à la convention des Nations Unis sur la circulation routière,adoptée à Vienne le 08 novembre 1968 Type de document : document officiel Auteurs : Patrice Talon, Président de la République ; Sévérin QUENUM, Ministre ; Aurélien AGBENONCHI, Ministre ; Hervé HEHOMEY, Ministre Editeur : Assemblée Nationale du Bénin Année de publication : 27 Avril 2020 Collection : Lois adoptées ISBN/ISSN/EAN : N° 2020-11 Langues : Français (fre) Mots-clés : autorisation circulation routière Vienne loi Nations Unies loi N° 2020-11 du 27 avril 2020 portant autorisation d'adhésion à la convention des Nations Unis sur la circulation routière,adoptée à Vienne le 08 novembre 1968 / Patrice Talon
Titre : loi N° 2020-11 du 27 avril 2020 portant autorisation d'adhésion à la convention des Nations Unis sur la circulation routière,adoptée à Vienne le 08 novembre 1968 Type de document : document officiel Auteurs : Patrice Talon, Président de la République ; Sévérin QUENUM, Ministre ; Aurélien AGBENONCHI, Ministre ; Hervé HEHOMEY, Ministre Editeur : Assemblée Nationale du Bénin Année de publication : 27 Avril 2020 Collection : Lois adoptées num. 2020-11 ISBN/ISSN/EAN : N° 2020-11 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services:Lois Mots-clés : autorisation circulation routière Vienne loi Nations Unies Documents numériques
Version PDF loi N°2020-11Adobe Acrobat PDF loi N°2020-12 du 27 avril 2020 portant autorisation de ratification de la charte africaine sur la sécurité routière, adoptée à Addis-abeba (Ethiopie), le 31 janvier 2016 / Patrice Talon
Titre : loi N°2020-12 du 27 avril 2020 portant autorisation de ratification de la charte africaine sur la sécurité routière, adoptée à Addis-abeba (Ethiopie), le 31 janvier 2016 Type de document : document officiel Auteurs : Patrice Talon, Président de la République ; Sévérin QUENUM, Ministre ; Aurélien AGBENONCHI, Ministre ; Hervé HEHOMEY, Ministre ISBN/ISSN/EAN : loi N° 2020-12 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services:Lois Mots-clés : loi autorisation ratification charte africaine sécurité routière Addis-Abeba Ethiopie Documents numériques
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