Bibliothèque numérique de la DSIA
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Arrêté fixant les modalités de prise en charge financière des préjudices subis par les militaires en mission commandée / Fortunet Alain Nouatin
Titre : Arrêté fixant les modalités de prise en charge financière des préjudices subis par les militaires en mission commandée Type de document : document officiel Auteurs : Fortunet Alain Nouatin, Ministre Délégué chargé de la Défense Nationale Editeur : Ministère de la Défense Nationale Année de publication : 29 Juillet 2019 Collection : Arrêtés ISBN/ISSN/EAN : N° 2139/MDN/DC/SG/CCJ/CTAAS/SA/012SGG19 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Avantages et obligations du Personnel
Actes officiels:Avantages et obligations du Personnel:ArrêtésMots-clés : Forces Armées Béninoises mission commandée Préjudices Dommages Prise en charge Ayant-droit Documents numériques
Version PDF N° 2139/MDN/DC/SG/CCJ/CTAAS/SA/012SGG19Adobe Acrobat PDF Arrêté portant attributions, organisation et fonctionnement du Service de l'Intendance des Armées / Issifou Kogui N'Douro
Titre : Arrêté portant attributions, organisation et fonctionnement du Service de l'Intendance des Armées Type de document : document officiel Auteurs : Issifou Kogui N'Douro, Ministre d'Etat chargé de la Défense Nationale Editeur : Ministère de la Défense Nationale Année de publication : 21 Octobre 2009 Collection : Arrêtés ISBN/ISSN/EAN : N° 3894/MDN/DC/SG/CTAJ/DRH/SA Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services
Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services:ArrêtésMots-clés : Service de l'Intendance des Armées Intendance Intendance militaire Index. décimale : 1AO4 Arrêté sur l'organisation et le fonctionnement des Services Documents numériques
Version PDF Arrêté N° 3814Adobe Acrobat PDF Arrêté portant création,organisation et fonctionnement d'une caisse de secours pour le personnel civil en service au Ministère de la Défense Nationale
Titre : Arrêté portant création,organisation et fonctionnement d'une caisse de secours pour le personnel civil en service au Ministère de la Défense Nationale Type de document : document officiel Editeur : Ministère de la Défense Nationale Année de publication : 3 Novembre 1979 Collection : Arrêtés ISBN/ISSN/EAN : N° 002-79/PR/CAB/MIL Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Avantages et obligations du Personnel
Actes officiels:Avantages et obligations du Personnel:ArrêtésMots-clés : Personnel civil Fonds Caisses secours Documents numériques
Version PDF Arr N°002-79/PR/CAB/MILAdobe Acrobat PDF Arrêté portant modalité de gestion de la Prime Alimentaire de Troupe et du Fonds de Compensation d'Alimentation / Issifou Kogui N'Douro
Titre : Arrêté portant modalité de gestion de la Prime Alimentaire de Troupe et du Fonds de Compensation d'Alimentation Type de document : document officiel Auteurs : Issifou Kogui N'Douro, Ministre d'Etat chargé de la Défense Nationale Editeur : Ministère de la Défense Nationale Année de publication : 26 avril 2010 Collection : Arrêtés ISBN/ISSN/EAN : N° 1333/MDN/DC/SG/CATJ/DRFM/SAAC/SA Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Avantages et obligations du Personnel
Actes officiels:Avantages et obligations du Personnel:Arrêtés
Textes règlementaires et de nomination à la DSIA
Textes règlementaires et de nomination à la DSIA:ArrêtésMots-clés : Primes Primes spécifiques PAT FCA DSIA Prime Globale d'Alimentation Documents numériques
Version PDF Arrêté N° 1333Adobe Acrobat PDF
Titre : Arrêté portant modalité de mise au prêt franc Type de document : document officiel Auteurs : Issifou Kogui N'Douro, Ministre d'Etat chargé de la Défense Nationale Editeur : Ministère de la Défense Nationale Année de publication : 26 Avril 2010 Collection : Arrêtés ISBN/ISSN/EAN : N° 1334/MDN/DC/SG/CTAJ/DRFM/SA Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Organisation et fonctionnement des Services
Textes règlementaires et de nomination à la DSIA
Textes règlementaires et de nomination à la DSIA:ArrêtésDocuments numériques
Version PDF Arrêté N° 1334Adobe Acrobat PDF Arrêté portant organisation administrative et comptable des corps de troupe / Issifou Kogui N'Douro
PermalinkArrêté portant organisation et fonctionnement des caisses secours des Forces Armées du Bénin / Nicéphore Soglo
PermalinkArrêté portant organisation et fonctionnement des ordinaires dans les forces armées béninoises / Issifou Kogui N'Douro
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