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Auteur Emile-Derlin Zinsou |
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Décret fixant les indemnités allouées au chef d'Etat-major et au chef d'Etat-major adjoint des Forces Armées, aux directeur et directeur adjoint de la gendarmerie nationale ainsi qu'au directeur des services de l'intendance militaire / Emile-Derlin Zinsou
Titre : Décret fixant les indemnités allouées au chef d'Etat-major et au chef d'Etat-major adjoint des Forces Armées, aux directeur et directeur adjoint de la gendarmerie nationale ainsi qu'au directeur des services de l'intendance militaire Type de document : document officiel Auteurs : Emile-Derlin Zinsou ; Stanislas Yédomon Kpognon Editeur : Présidence de la République Année de publication : 24 décembre 1968 Collection : Décrets ISBN/ISSN/EAN : N° 386/PR Langues : Français (fre) Mots-clés : Forces Armées Fixations Indemnités Personnel militaire Actes Officiels Avantages et Obligations du Personnel Décrets Décrets de fixation Décret fixant les règles d'allocation et le taux des indemnité d'aptitude parachutiste / Emile-Derlin Zinsou
Titre : Décret fixant les règles d'allocation et le taux des indemnité d'aptitude parachutiste Type de document : document officiel Auteurs : Emile-Derlin Zinsou, Président de la République ; Stanislas Yédomon Kpognon, Ministre Editeur : Présidence de la République Année de publication : 21 Juillet 1969 Collection : Décrets ISBN/ISSN/EAN : N° 1969-197 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Actes abrogés
Actes officiels:Actes abrogés:DécretsMots-clés : Forces Armées Dahoméennes Personnel militaire Forces aériennes Parachutiste Indemnités Allocations Documents numériques
Version PDF Dec N° 1969-197Adobe Acrobat PDF Décret fixant les règles d'allocation et le taux des indemnités pour services aériens n° 1 et n°2 / Emile-Derlin Zinsou
Titre : Décret fixant les règles d'allocation et le taux des indemnités pour services aériens n° 1 et n°2 Type de document : document officiel Auteurs : Emile-Derlin Zinsou, Président de la République Editeur : Présidence de la République Année de publication : 21 Juillet 1969 Collection : Décrets ISBN/ISSN/EAN : N° 69-196 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Actes abrogés
Actes officiels:Actes abrogés:DécretsMots-clés : Forces Armées Dahoméennes Personnel militaire Personnel naviguant Forces aériennes Indemnités Documents numériques
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Titre : Décret relatif aux conseils de discipline Type de document : document officiel Auteurs : Emile-Derlin Zinsou, Président de la République Editeur : Présidence de la République Année de publication : 7 janvier 1969 Collection : Décrets ISBN/ISSN/EAN : N° 69-6 Langues : Français (fre) Catégories : Actes officiels
Actes officiels:Actes abrogés
Actes officiels:Actes abrogés:DécretsMots-clés : Conseil de discipline Discipline Forces Armées Populaires Personnel militaire Note de contenu : en Annexes :
- Modèle de Décision
- Modèle d'ordre de convocation
- Modèle d'accusé de réception
- Modèle de rapport
- Modèle de procès-verbal d'audition du témoin
- Modèle de reconnaissance de communication des pièces
- Modèle de procès-verbal
- Modèle de lettreDocuments numériques
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